Le site https://mug-minute.com/ fournit des informations sur l’entreprise SAS Teeshirt-minute.com ainsi que sur ses offres.
Tous les éléments de ce site sont la propriété de Teeshirt-minute.com et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de SAS Teeshirt-minute.com ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
SAS Teeshirt-minute.com exclut toute garantie quelle qu’elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon.
En outre, SAS Teeshirt-minute.com exclut toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent site et du contenu.
Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site.
A cet égard, SAS Teeshirt-minute.com se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.
Certains liens figurant sur le présent Site vous font quitter le Site.
Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n’impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par SAS Teeshirt-minute.com. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de SAS Teeshirt-minute.com et ces derniers ne sont nullement responsables du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnées sur le présent site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre SAS Teeshirt-minute.com et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.
SAS Teeshirt-minute.com n’exige à aucun moment la communication par les utilisateurs de données personnelles autres que celles permettant aux internautes qui le souhaitent d’obtenir
certaines informations ou recevoir des documents. SAS Teeshirt-minute.com vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de la société SAS Teeshirt-minute.com qui est responsable de leur traitement et leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l’exclusion des tiers hébergeant le Site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion. Ces tiers sont tenus de respecter la confidentialité de ces données et ne peuvent en aucun cas les utiliser dans un but autre que la communication de ces informations ainsi que pour le fonctionnement ou la gestion du Site SAS Teeshirt-minute.com s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.
Par ailleurs, SAS Teeshirt-minute.com vous rappelle que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification de ces données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courriel à SAS Teeshirt-minute.com : contact@teeshirt-minute.com .La modification ou la suppression interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les huit jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.SAS Teeshirt-minute.com attire votre attention sur le fait que certaines informations ne correspondant pas à des données personnelles et ne permettant pas de vous identifier peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP,…).De plus, la connexion à notre serveur web peut entraîner l’envoi à votre navigateur un petit nombre de données qui seront stockées sur le disque dur de votre ordinateur. Il s’agit des cookies qui enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Votre navigateur contient une fonction permettant de refuser les cookies (modalités précisées sur le site Internet de la CNIL). Ceci n’empêchera pas la connexion à notre Site mais pourra retarder les délais de chargement des pages. SAS Teeshirt-minute.com est enregistré à la CNIL sous la référence 1779695v0 dans le cadres de la protection des données clients.
Statut Juridique :
SAS (Société Par Actions simplifiées)
Société :
TEESHIRT-MINUTE.COM
Adresse :
248 Rue de Charenton – 75012 PARIS
Téléphone :
Courriel :
Dirigeants :
Hicham SHAD – Xavier THOMAS
Registre du Commerce et des Sociétés :
R.C.S PARIS B 793 385 113
SIRET :
793 385 113 000 22
Code APE :
4771Z
TVA :
N°TVA FR 03 793385113
CNIL :
1779695v0
Hébergement :
OVH, SAS au capital de 10 000 000 €
Siège Social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 74 53 13 23